ANJOS VENTILATION - Régulation

ANJOS - L’imagination et l’innovation au service de la ventilation

SEARCH

01230 TORCIEU
FRANCE
Tel.: 04 74 37 44 44
Fax: 04 74 36 20 60
www.anjos-ventilation.com

French Regulations

Arrêté du 24 mars 1982

Relatif à l’aération des logements (modifié par arrêté du 28 octobre 1983) Publication au J.O.du 27 mars 1982 et du 15 novembre 1983
Domaine d'application : Habitat

Article R 111-9 du Code de la construction et de l''habitation

Obligation de renouveler l'air dans les locaux (Modalités d'application précisées par les arrêtés du 24 mars 1982 et du 28 octobre 1983 relatif à l'aération des logements)
Domaine d’application : Habitat/Tertiaire

Arrêté 3 Mai 2007

Relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des bâtiments existants
Domaine d’application : Habitat/Tertiaire

Décret 2006-592 du 24 Mai 2006

Relatif aux caractéristiques thermiques et performance énergétique des constructions (RT 2005) Publication au J.O. JORF n°121 du 25 mai 2006 page 7744 texte n° 12
Domaine d’application : Habitat/Tertiaire

Arrêté du 24 Mai 2006

Relatif aux caractéristiques thermiques des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments
Domaine d’application : Habitat/Tertiaire

Arrêté du 30 Juin 1999

Relatif aux caractéristiques acoustiques des bâtiments d’habitation (NRA)
Domaine d’application : Habitat

DTU 68.1 (XP P50 410)

Relatif aux installations de ventilation mécanique contrôlée - Règles de conception et de dimensionnement
Domaine d’application : Habitat

DTU 68.2 (XP P50 411)

Relatif à l’exécution des installations de Ventilation Mécanique Partie 1 : cahier des clauses techniques
Domaine d’application : Habitat

Arrêté du 30 mai 1989

Relatif à la sécurité collective des installations nouvelles de ventilation mécanique contrôlée auxquelles sont raccordés des appareils utilisant le gaz combustible ou les hydrocarbures liquéfiés
Domaine d’application : Habitat

Arrêté du 25 Avril 1985

Relatif à la vérification et à l'entretien des installations collectives de ventilation mécanique contrôlée - gaz
Domaine d’application : Habitat

Systèmes de ventilation autoréglable

Fiche technique de dimensionnement des entrées d'air (suivant DTU 68.1)

Systèmes de ventilation hygroréglable

Avis Technique
ALIZE III - ATech 14/07-1194
ALIZE III - ATech 14/07-1194*01 Add

Cahier des Prescriptions Techniques
CPT 3615

Utilitaire Excel d'aide au calcul du foisonnement pour les systèmes hygroréglables
Calcul foisonnement (Mise à jour 05/12/2011)
(Clic droit, Enregistrer la cible sous..)

Rénovation en habitat collectif

Document rénovation en habitat collectif

Graphisme : www.ricochet-communication.fr |

Développement, Code et Hébergement : www.idmf.fr